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C.G.V / Mentions Légales / Politique de Confidentialité/ Accessibilite

MENTIONS LEGALES

Éditeur du Site : Le site Maisondoublev.com est édité par Maison Double V, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 883 809 469 R.C.S Arras, dont le siège social est situé 67 rue de l’égalité ,appt 33, 62400 Béthune.

Email : maisondoublev@gmail.com

Directeur de la publication : Valentine Vandrisse

 Hébergeur : Le site est hébergé par O2Switch, dont le siège social est situé à Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

Propriété Intellectuelle : L’ensemble du contenu présent sur le site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, vidéos, logos, graphiques, icônes, et logiciels, est la propriété exclusive de Maison Double V ou de ses fournisseurs et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, ou utilisation non autorisée du contenu, en tout ou en partie, est strictement interdite et pourrait faire l’objet de poursuites judiciaires.

 Données Personnelles :  Collecte et Utilisation des Données Personnelles Lors de votre visite sur notre site, certaines informations personnelles telles que votre nom, adresse, adresse email, etc., peuvent être collectées dans le cadre de la création de compte, du processus de commande, ou de l’inscription à la newsletter. Ces données sont utilisées dans le respect de notre Politique de Confidentialité.

Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation du site. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.

Commandes et Paiements : Les produits présentés sur le site sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Les prix affichés sont en euros et toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le paiement peut être effectué par les moyens de paiement proposés lors du processus de commande.

Livraison : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur sauf indication contraire.

Droit de Rétractation : L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit à ses frais.

Loi Applicable et Juridiction : Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

État de conformité :Maisondoublev.com  est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.

Fait à Béthune, le 03.08.2023

Maison Double V

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

 Date de dernière mise à jour : 3 août 2023

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Maison Double V  (ci-après dénommée « nous », « notre » ou « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée « le Client » ou « l’Acheteur ») souhaitant effectuer un achat sur le site internet https://www.maisondoublev.com/ (ci-après dénommé « le Site »).

Acceptation des CGV En passant une commande sur le Site, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV. Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et peuvent être modifiées sans préavis. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur à la date de la commande.

Produits Nous proposons à la vente des objets de décoration pour la maison et des bijoux. Les produits sont présentés avec le plus grand soin et accompagnés de descriptions détaillées. Les photographies sont non contractuelles, sauf pour la Collection Artisanale – Modèle Unique.

Commandes Le Client peut passer une commande en ligne via le Site. Toute commande implique l’acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Après validation de la commande, le Client recevra un e-mail de confirmation récapitulant les détails de sa commande.

Prix et Paiement Les prix affichés sur le Site sont en euros et toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur le Site. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Livraison Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et peuvent varier en fonction de la destination. Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés lors de la commande. En cas de retard de livraison, le Vendeur ne pourra être tenu responsable des conséquences.

Droit de Rétractation Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation par écrit. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Garanties et Responsabilité Les produits vendus sont soumis aux garanties légales de conformité et de vices cachés. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas d’utilisation inappropriée des produits. En cas de non-conformité, le Client peut demander l’échange, le remboursement ou la réparation du produit.

Protection des Données Personnelles Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa Politique de Confidentialité, disponible sur le Site.

Propriété Intellectuelle Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu est strictement interdite.

Litiges En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.

Fait à Béthune , le 03 aout 2023

Maison Double V

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La présente Politique de Confidentialité a pour but de vous informer sur la manière dont Maison Double V collecte, utilise, traite et protège vos données personnelles lorsque vous utilisez le site Maisondoublev.com.

Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données personnelles conformément aux lois et réglementations en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

 Collecte des Données Personnelles : Lors de votre interaction avec notre site, nous pouvons être amenés à collecter les données personnelles suivantes :

  • Informations d’identification (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse email) ;
  • Informations de paiement (dans le cadre des commandes) ;
  • Informations de navigation (cookies, adresse IP, type de navigateur, etc.).

Utilisation des Données Personnelles: Nous utilisons vos données personnelles aux fins suivantes :

  • Gestion de votre compte et de vos commandes ;
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Sécurité des Données Personnelles : Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre toute perte, altération, accès non autorisé, divulgation ou destruction.

Vos Droits : Vous disposez de droits concernant vos données personnelles, notamment :

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  • Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format lisible.

Contact : Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : maisondoublev@gmail.com

Modification de la Politique de Confidentialité: Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page.

Fait à Béthune, le 03.08.2023

Maison Double V

 

DECLARATION D’ACCESSIBILITE

Établie le 22 août 2023.

Le ministère de l’Écologie s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

À cette fin, nous mettons en œuvre la stratégie et les actions suivantes : https://gouvernement.fr/schema-pluriannuel .

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à maison double v

 (https://www.maisondoublev.com/).

 

État de conformité

maison double v est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.

Contenus non accessibles

 

Amélioration et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de maison double v pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Nous essayons de répondre dans les 4 jours.

Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Vous pouvez :

 

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